Mentions Légales
Société
Dénomination : Ambiance Sols et Murs (franchise de Décorial France)
Capital Social : 20 000 €
Siège Social : 23 Rue Jules Verne, 63100 Clermont-Ferrand
Numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés : Clermont-Ferrand B 879 166 262
Numéro de Téléphone : (+33) 04 63 79 83 63
Adresse Mail : contact@ambiancesolsetmurs.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR25879166262
Directeur de la Publication : Frédéric DUMAS
Éditeur
Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, nous vous informons que :
Le Site a été conçu et réalisé par : Coqpit
Situé au : 10, rue Evariste Galois, 63000 Clermont-Ferrand
Numéro de Téléphone : (+ 33) 04 73 44 56 19
Hébergement
Le site est hébergé par : Coqpit
Situé au : 10, rue Evariste Galois, 63000 Clermont-Ferrand
Numéro de Téléphone : (+ 33) 04 73 44 56 19
Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles réalisés à partir du présent site Internet sont régis par la Politique de Confidentialité figurant en annexes des Conditions Générales de Vente, dont vous pouvez prendre connaissance via le lien suivant : https://www.ambiancesolsetmurs.fr/content/CGV.html
Contenu du site
Ce site Internet est fourni en tant que service aux personnes qui le visitent. ambiancesolsetmurs.fr se réserve le droit de supprimer, de modifier, ou de compléter les renseignements fournis sur ce site à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans qu'aucun préavis ne soit nécessaire.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou de difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, ambiancesolsetmurs.fr pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
Propriété intellectuelle
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire...., et tous les autres éléments composant le site sont la propriété de ambiancesolsetmurs.fr. L'utilisateur a l'autorisation de consulter les données qu'il contient pour sa seule utilisation personnelle non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.
ambiancesolsetmurs.fr rappelle, notamment, qu'aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne pourra être en tout ou partie copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyens que ce soit sans son autorisation préalable écrite. Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l'autorisation expresse de ambiancesolsetmurs.fr est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est en de même des bases de données figurant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de ambiancesolsetmurs.fr est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Liens Hypertexte
Les pages de ce site Internet pourront présenter des liens avec d'autres sites ou faire des renvois à d'autres sites. ambiancesolsetmurs.fr ne se porte pas garant du contenu de ces autres sites et ne pourra pas être tenu responsable des dommages résultant de l'utilisation du contenu de ces sites. Les liens vers d'autres sites ne sont fournis que pour la commodité de l'utilisateur de ce site Internet.
ambiancesolsetmurs.fr n'est pas responsable de l'existence et du contenu de liens d'autres sites vers son site. Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de ambiancesolsetmurs.fr.
Responsabilités
ambiancesolsetmurs.fr ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect issu d'une interruption, d'un dysfonctionnement quel qu'il soit, et ce pour quelque raison que ce soit, ou encore de tout dommage direct et indirect qui résulterait, d'une façon quelconque, d'une connexion au site. La connexion de toute personne au site se fait sous son entière responsabilité.
ambiancesolsetmurs.fr met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par ambiancesolsetmurs.fr le sont à titre indicatif. ambiancesolsetmurs.fr ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.